Qualité – Gestion des Risques
Le Pôle Régional du Handicap est engagé dans une démarche d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et de l’accompagnement, tout au long du parcours des personnes accompagnées dans ces établissements et services.
La politique Qualité – Gestion des risques du Pôle Régional du Handicap s’articule autour des axes suivants :
🔍 Évaluer et améliorer les pratiques professionnelles : Identifier axes d’amélioration pour optimiser le parcours des patients et des personnes accompagnées
🛡️ Pérenniser la culture qualité – sécurité des soins : Sensibiliser et former les professionnels pour garantir des pratiques sécurisées
👥 Associer les usagers et personnes accompagnées : Recueillir leurs avis et garantir le respect de leurs droits, tout en favorisant un accompagnement bientraitant
⚙️ Harmoniser les procédures et piloter la démarche : Standardiser les pratiques et assurer un suivi continu via les comités et instances dédiés
Certification et évaluation
La certification de la Haute Autorité de Santé (HAS) est une démarche nationale, indépendante et obligatoire. Elle évalue la qualité et la sécurité des soins dans les établissements de santé, publics et privés.
Réalisée par des experts-visiteurs, professionnels de santé mandatés et formés par la HAS, elle s’appuie sur un référentiel national commun.
Cette procédure constitue un outil majeur d’amélioration continue, centré sur la sécurité des patients et la qualité des prises en charge.

Le Centre de l’Arche a été certifié « Qualité des soins confirmée » avec un niveau de conformité de 90,80% par la Haute Autorité de Santé (HAS) en septembre 2025.
Le rapport de Certification du Centre de l’Arche est disponible sur le site de la HAS.
Évaluations des Établissements et Services Sociaux et Médico-sociaux du Pôle Régional du Handicap
L’évaluation des ESSMS est une démarche nationale, indépendante et obligatoire. Elle mesure la qualité de l’accompagnement, le respect des droits des personnes accompagnées ainsi que la sécurité au sein des structures.
Elle est réalisée par des évaluateurs externes intervenant par l’intermédiaire de structures habilitées, sur la base d’un référentiel national élaboré par la Haute Autorité de Santé (HAS). Cette démarche s’inscrit dans une dynamique d’amélioration continue au service des personnes accompagnées.

La MAS Handi-Village a atteint, en 2024, un niveau global de la qualité d’accompagnement « B ».
Le rapport d’évaluation de la MAS Handi-Village est disponible sur le site de la HAS

Le SESSAD de l’Arche a atteint, en 2024, un niveau global de la qualité d’accompagnement « A ».
Le rapport d’évaluation du SESSAD de l’Arche est disponible sur le site de la HAS

Le SAMSAH de l’Arche a atteint, en 2025, un niveau global de la qualité d’accompagnement « B ».
Le rapport d’évaluation du SAMSAH de l’Arche est disponible sur le site de la HAS
Indicateurs qualité – Sécurité des soins
Le Centre de l’Arche participe au recueil des Indicateurs Qualité – Sécurité des Soins (IQSS) élaborées par la Haute Autorité de Santé (HAS).
Ces indicateurs permettent d’évaluer, de manière objective, différents aspects de la prise en charge des patients.
- La mesure de la satisfaction et l’expérience des patients est effectuée via des questionnaires remplis par les patients après leur séjour (Dispositif e-Satis). Le questionnaire est adapté au type de séjour et concerne différentes étapes du parcours de soin.
- La prise en charge clinique désigne l’ensemble des soins apportés à un patient. Sa qualité est évaluée par des indicateurs mesurant une pratique professionnelle (Prise en charge de la douleur, Projet de soins, projet de vie, Dépistage des troubles nutritionnels).
- La Coordination des prises en charge désigne la coordination entre les différents acteurs tout au long de la prise en charge du patient. Sa qualité est essentielle pour assurer la continuité, la sécurité et l’efficacité des soins (Qualité de la lettre de liaison à la sortie).
- La prévention des infections associées aux soins : Une infection est dite associée aux soins si elle survient au cours de la prise en charge du patient. La prévention des infections est évaluée par des indicateurs évaluant par exemple les mesures de précaution (Consommation de solutions hydro-alcooliques.
L’analyse des résultats de ces indicateurs permet au Centre de l’Arche de mettre en œuvre des actions d’amélioration ciblées et d’adapter en permanence sa politique qualité et sécurité des soins.
Les résultats de ces indicateurs sont publiés sur le site de la HAS et affichés dans l’établissement.